Statuts & Déclaration légale
Le C.A.F.C. (Conseil des Affaires Franco-Chinois) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. Déclaré en 2008 auprès de la préfecture des Bouches-du-Rhône, il est enregistré au Répertoire National des Associations sous le numéro W133008658. Son siège social est établi au World Trade Center de Marseille.
Déclaration légale et statuts
Association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. Publication au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE).
| Forme juridique | Association loi 1901 |
| Numéro RNA | RNA : W133008658 |
| Date de déclaration | 10 mai 2008 |
| Siège social | Marseille, Bouches-du-Rhône (13) |
| Langue officielle | Français |
| Publication | Journal Officiel des Associations |
Les statuts complets sont disponibles sur demande auprès du Secrétariat général. La comptabilité est contrôlée annuellement par un commissaire aux comptes indépendant.
Le C.A.F.C. a été fondé à Marseille avec pour ambition de structurer, dans un cadre institutionnel français solide, les relations et les échanges entre les acteurs français et chinois dans les domaines diplomatiques, économiques, culturels, technologiques, éducatifs et sociaux.
Depuis sa déclaration, l'association a maintenu une activité continue, documentée et transparente, au service de la relation bilatérale franco-chinoise depuis le territoire français.
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Notre Secrétariat général est disponible pour répondre aux demandes institutionnelles et aux questions relatives aux statuts de l'association.